Ville de Saint-Chamond - Conseil municipal du 23 mai 2011

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PROCES-VERBAL ET DELIBERATIONS DU CONSEIL

Ville de Saint-Chamond
CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2011

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 13 mai 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

- M. Philippe KIZIRIAN , président ;

- M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

- Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21 h 50) ;M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

- Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

- Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 21 h 50).

- Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

- M. André MOULIN ; M. Emmanuel MANDON

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Procès-verbal et délibérations du 23 mai 2011
Dossier	Intitulé	Nature de vote	Décision
	Procès-verbal de la séance du 21 mars 2011	Approbation Pour : 39	Unanimité
20110007	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales		Prend acte
20110008	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales		Prend acte
20110078	Compte administratif 2010 - Budget principal	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Contre : 6 Abstentions : 6	Majorité
20110079	Budget principal - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110080	Exercice budgétaire 2011 - Budget principal - Décision modificative n°3	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110081	Compte administratif 2010 - Budget annexe du service de l´eau-barrages	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Abstentions : 12	Unanimité
20110082	Budget annexe eau-barrages - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110083	Exercice budgétaire 2011 - Budget de l´eau-barrages - Décision modificative n°1	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110084	Compte administratif 2010 - Budget annexe des activités économiques	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Abstentions : 12	Unanimité
20110085	Budget annexe des activités économiques - Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110086	Exercice budgétaire 2011 - Budget annexe des activités économiques - Décision modificative n°1	Pour : 27 Abstentions : 12	Unanimité
20110087	Syndicat intercommunal du pays du Gier - Modalités de recouvrement de la contribution communale pour 2011	Pour : 27 Contre : 12	Majorité
20110088	Finances - Indemnités perçues en règlement de sinistres - Approbation des recouvrements effectués en 2010	Pour : 39	Unanimité
20110089	Réfection de la toiture du château du Jarez - Autorisation de programme n° 2031	Pour : 39	Unanimité
20110090	Périmètre de protection des barrages de la Rive et de Soulages - Acquisitions foncières - Demandes de subventions	Pour : 39	Unanimité
20110091	Activités périscolaires - Attribution de subventions	Pour : 39	Unanimité
20110092	Projet pour les jeunes de Saint-Chamond - Affectation d´une subvention exceptionnelle	Pour : 39	Unanimité
20110093	Tarification des activités culturelles - Saison 2011 2012	Pour : 33 Abstentions : 6	Unanimité
20110094	Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Société de chasse de Saint-Martin´	Pour : 39	Unanimité
20110095	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Comité Catholique contre la faim et pour le développement - terre solidaire´	Pour : 39	Unanimité
20110096	Vie associative - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´ La Jeunesse au plein air´	Pour : 39	Unanimité
20110097	Attribution des salles municipales à titre gracieux au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat	Pour : 39	Unanimité
20110098	Vie associative - Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)	Pour : 39	Unanimité
20110099	Acceptation de la donation de l´oeuvre intitulée ´Le Totem´	Pour : 39	Unanimité
20110100	Protocole d´accord entre le cinéma Lumière-la ville de Saint-Chamond et la Sarl Albigeoise de spectacles (MEGA CGR)	Pour : 39	Unanimité
20110101	Actions culturelles - Réalisation de supports culturels promotionnels	Pour : 39	Unanimité
20110102	Mise à disposition du personnel municipal auprès du Club d’Initiation à la Pratique des Sports (C.L.I.P.S.) - Convention d´objectifs	Pour : 39	Unanimité
20110103	Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil petite enfance - Lot n°11 : Plomberie sanitaire - Procédure adaptée - Signature du marché	Pour : 39	Unanimité
20110104	Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux - Travaux de grosses réparations à la toiture shed du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.) - Procédure adaptée - Signature du marché	Pour : 39	Unanimité
20110002	Commission d´accessibilité - Rapport annuel		Prend acte
20110105	Plan local de l´habitat (P.L.H.) de Saint-Etienne Métropole	Pour : 33 Abstentions : 6	Unanimité
20110106	Convention opérationnelle entre la commune de Saint Chamond et l´Epora sur les abords du site des anciennes aciéries	Pour : 39	Unanimité
20110107	Droit de préemption urbain - Délégation du droit de préemption urbain - Article L 213-3 du code de l´urbanisme	Pour : 39	Unanimité
20110108	Personnel communal - Revalorisation de l´indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.)	Pour : 39	Unanimité
20110109	Personnel communal - Poste d´agent de développement social prévention et politique de la ville - Renouvellement de contrat	Pour : 39	Unanimité